NOTRE-DAME DU VERGER
Présentation de la marque NOTRE-DAME DU VERGER
Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Savonnerie Huilerie BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NOTRE-DAME DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTRE-DAME DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Savonnerie Huilerie BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°295939 - Publication au BOPI 2000-02-23